Mentions légales

1. Objet du site

Stellia est un service de création de sites internet sur mesure édité par Brutux Studio. Le site présente l'offre, recueille les commandes par questionnaire, et donne accès à l'espace de chaque client.

Le service s'adresse aux professionnels et aux organisations. Les conditions générales de vente régissent la prestation elle-même.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

La base de données est hébergée par Supabase, dans la région Irlande, au sein de l'Union européenne.

Les sites créés pour les clients sont hébergés sur des projets distincts du même hébergeur. Chacun est indépendant : la panne d'un site ne peut pas en toucher un autre.

3. Propriété intellectuelle

La marque Stellia, le présent site, sa conception, ses textes et son code sont la propriété de Brutux Studio.

Les sites créés pour les clients leur appartiennent une fois la création réglée, dans les termes prévus par les conditions générales de vente. Cette propriété est définitive et ne dépend d'aucun abonnement en cours.

Toute reproduction du présent site, de sa conception ou de ses textes, sans autorisation écrite, est interdite.

4. Liens vers d'autres sites

Le site renvoie vers des services tiers, notamment vers Hanny (https://www.hanny.app/), produit édité par le même studio, et vers les sites réalisés pour des clients.

Brutux Studio n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et n'en répond pas.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis chaque page du site.

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Les seuls cookies utilisés sont strictement nécessaires au fonctionnement : la session d'un client connecté, la langue d'affichage, et le laissez-passer qui permet à un client de voir son site avant publication. Aucun consentement n'est donc demandé, et il n'y a rien à refuser.

6. Signalement d'un contenu

Tout contenu paraissant illicite, présent sur ce site ou sur un site créé par Brutux Studio, peut être signalé à l'adresse victor@brutux.studio. Le signalement précise l'adresse concernée et le motif.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Pour toute question, écrire à victor@brutux.studio.